Lois

ATTENTION : Toutes les lois suivantes forme un règlement RP. Ses lois peuvent donc être enfreinte mais des sanctions contre votre personnage (et non vous!) seront à prévoir.
(voir aussi Règlement général)


Moi, [NOM DU ROI] , ai promulgué ces lois pour le bien être de mes sujets et du Royaumes de [NOM DU ROYAUME] en pleines possessions de mes moyens physiques et moraux.

Les peines seront laissé à l'appréciation et prononcé par ma personne.

En cas de peines de mort ou de torture, la façon dont cela sera administrés au coupable et laissé à l'appréciation de ma personne.




Article 1 :

Toutes atteintes ou tentatives d'atteintes aux biens ou à l'intégrité physique et/ou morale d'une personne entraînera une peine allant de l'amende à la mort.


Article 2 :

Il est formellement interdit d'exploiter des ressources sans autorisation écrite de la main du Roi. Ses ressources peuvent aussi bien être du bois que de la pierre ou encore des animaux.
Ses autorisations pourront vous être demander à tout moment par un garde. En cas de non présentation des dits documents vous serez arrêter et vous aurez une peine allant de l'amende à la prison.

Il est toléré de couper un arbre ou récolter quelques pierre au cas ou votre vie en dépend (fabrication de torche, épée de pierre ou autre nécessaire à la survie immédiate)



Article 3 :

Les cultes de Karn et Zhyhyx sont totalement interdit. Toutes personnes soupçonnées d'appartenir à ces cultes seront traduit devant un tribunal religieux. En cas de culpabilité reconnu, l'hérétique sera condamné à mort.



Article 4 :

4.1
Il est obligatoire de saluer le Roi lorsqu'on le croise. En cas de manquement à se devoir vous aurez une peine allant de l'amende à la prison.

4.2
Tout manque de respect envers un membre de la noblesse ou du clergé vous aurez une peine d'emprisonnement et d'une amende voir de la peine de mort.

4.3
En cas de refus d'obéir aux injonctions d'un garde, d'un noble ou d'un membre du clergé vous aurez une peine allant de l'amende à la mort.

4.4
En cas de manque de respect, d'agression ou de refus d’obéissance à un ordre du Roi, vous serez condamné à mort.

Article 5 :

5.1
Il est obligatoire d'éclairer convenablement sa demeure. En cas d'attaque des troupes de Karn par négligence d'éclairage vous aurez une peine allant de l'amende à la mort (en cas de mort d'homme par exemple)

5.2
Toutes les constructions devront avant tous être soumise à autorisation du Roi. Les autorisation de construction seront consignés dans les archives Royales. En cas de construction illégales, la construction sera saisie par le Royaume et vous aurez une peine d'amende ou d'emprisonnement.



Article 6 :

En cas de conflits ou de plainte, tous les sujets de sa Majestés auront le droit à un procès.
L'accusé aura le droit à un avocat.
Le tribunal sera présidé par sa Majestés le Roi. (plus parfois des membres de la noblesse et/ou du clergé)
Le Prêtre sera présent pour représenté la volonté des dieux.
Le plaignant et l'accusé auront le droit de faire venir des témoins et de présenter des preuves.
Le peuple pourra se rendre dans le tribunal et assisté au procès.



Article 7 :

En cas de levés Seigneuriale, toutes personnes refusant de prendre les armes afin de soutenir son Roi et le Royaume sera immédiatement condamné à mort.



Article 8 :

Il est formellement interdit de détenir des armes et armures enchantés ou en diamants ou des explosifs et de les achetés ou les vendre sans autorisation écrites du Roi.
Ses autorisations pourront vous être demander à tout moment par un garde. En cas de non présentation des dits documents vous serez arrêter et vous aurez une peine allant de l'amende à la prison.



Article 9 

9.1 Impôt sur la production

L'impôt sur la production est fixé à 25% des ressources produites.
Prélevé à chaque ramassage de ressources. (y apporter dans les coffres Royaux prévus à cet effet)

9.2 Taxe foncière

La taxe foncière sera fixé au cas par cas en fonction du nombre de bâtiment posséder et leur nombre.
Prélevé en général tout les sixièmes jour du mois. [donc tous les samedi IRL]
(y apporter dans les coffres Royaux prévus à cet effet)

9.3 Taxe commercial

La taxe commercial sera prélevé à hauteur de 10% sur le revenu du commerce. (non cumulable avec l'impôt sur la production)
Prélevé en général tout les sixièmes jour du mois. [donc tous les samedi IRL]
(y apporter dans les coffres Royaux prévus à cet effet)

9.4 Taxe de libre circulation

La taxe de libre circulation pourra être prélever à certains point de passage clé tel un pont.

Nouvelle lois sous le règne de Royleyfer !

-Il est interdit de porter une armure de fer , une épée de fer ou une arbalète.(Que ce soit dans l'inventaire ou équipé).Sauf en temps de guerre.
  - Les nobles ont le droit d'avoir une épée de fer.

-La chasse est maintenant réservé au noble.

-Une taxe foncière est maintenant installé, pour construire un bâtiment demander au prêtre ou au roi pour avoir un permis de construire.

-Les animaux ne doivent plus trainer dans les rues. Sous peine de sanction.


Erlfrang scribe du roi Royleyfer.